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Trois frontières

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10 février 2012

Le CLIC des Trois Frontières a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Jean-Marc DEICHTMANN.
Arrêté préfectoral du 5 avril 2006 portant création du CLIC (format pdf - 174 ko - 06/06/2011)

Arrêté préfectoral du 12 novembre 2013 portant création d’une Commission de Suivi de Site (CSS) (format pdf - 1 Mo - 19/11/2013)

PPRT concernés :
DSM Nutritional Products - Rubis Terminal
BASF

  Composition des collèges

Arrêté préfectoral du 30 mars 2009 modifiant la composition des collèges (format pdf - 289.9 ko - 06/06/2011)
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2010 portant renouvellement du CLIC (format pdf - 230.4 ko - 06/06/2011)
Arrêté préfectoral du 24 juin 2011 portant mise à jour du CLIC (format pdf - 57.3 ko - 06/07/2011)
Arrêté préfectoral du 27 janvier 2012 portant mise à jour du CLIC (format pdf - 81.5 ko - 10/02/2012)

  Réunions

Comptes-rendus :

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Site mis à jour le 29 août
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